Harmonisation des normes de sécurité routière

bonjour mes amis aujourd'hui on va parler de 

Le standard S-HSE-21 de l'OCP qui vise à unifier les directives sur l'infrastructure routière, les véhicules et la gestion des ressources. Il cherche à éliminer les risques de circulation, à professionnaliser la conduite et à aligner les prestataires externes sur des normes de sécurité communes. S'appliquant à tous les sites OCP, il repose sur des politiques HSE et des réglementations pertinentes, avec des exigences claires pour les infrastructures et la gestion des chauffeurs .abonnez vous a notre chaine et activez la cloche pour recevez les nouvelles de notre chaine merci

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Le standard S-HSE-21 vise à harmoniser les directives de l'OCP concernant l'infrastructure routière, les véhicules et engins, ainsi que la gestion des ressources associées.

Les objectifs majeurs incluent l'élimination des risques liés à la circulation, la professionnalisation de la conduite et l'alignement des prestataires externes sur les mêmes normes de sécurité.

Le document s'applique à tous les sites d'OCP, au personnel interne ainsi qu'aux chauffeurs des entreprises extérieures.

Il repose sur les politiques HSE de l'OCP, les standards existants, les réglementations marocaines et internationales pertinentes, et un système de gestion du risque routier en développement.

Les définitions essentielles incluent les différents types de véhicules et engins, les conducteurs et chauffeurs, les entités et les sites.

Les exigences couvrent l'infrastructure, notamment la conception, l'éclairage et la signalisation des voies et parkings.

Les véhicules et engins doivent se conformer aux réglementations et passer des contrôles réguliers.

La gestion des chauffeurs inclut leur qualification, formation et les opérations du quotidien présents sur les sites.

La charte de comportement et la gestion des missions sont essentielles.

Les indicateurs de performance, tels que le nombre de véhicules conformes, les chauffeurs habilités et les incidents de circulation, sont utilisés pour suivre l'efficacité du standard.

Enfin, des documents et annexes détaillent les formulaires et exigences techniques spécifiques, comme les infrastructures des pistes et parkings.

Ces mesures visent à instaurer une conduite sécurisée et professionnelle sur tous les sites OCP.

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Voici un résumé détaillé du document "S-HSE-21 STANDARD Circulation à OCP" en environ 10 000 mots :

1. Généralités

1.1 Objectif du document

Le standard S-HSE-21 a pour but de fixer et d'harmoniser les directives OCP concernant :

- L'infrastructure routière

- Les véhicules et engins

- L'organisation et la gestion des ressources correspondantes

Les objectifs principaux sont :

- Éliminer les risques liés à la circulation routière des véhicules et engins du groupe OCP

- Professionnaliser la conduite au sein d'OCP

- Amener les entreprises extérieures assurant des prestations de transport pour OCP au même niveau de sécurité exigé en interne

1.2 Domaine d'application

Ce standard s'applique :

- Dans tous les sites OCP en exploitation ou en projet

- À tout le personnel OCP amené à conduire un véhicule ou un engin OCP

- Aux agents des entreprises extérieures engagés comme chauffeurs/conducteurs professionnels travaillant en continu à OCP dans le cadre d'un contrat ou marché

1.3 Références

Le standard s'appuie sur :

- La politique et les principes HSE du groupe OCP

- Les standards HSE de OCP

- Le code de la route en vigueur au Maroc

- La convention sur la signalisation routière 0.741.20 (ratifiée par le Maroc le 29/12/1982)

- Le système de gestion du risque routier (en cours de développement)

1.4 Définitions et abréviations

Quelques définitions importantes :

- Transporteur externe : tout transporteur ou entreprise extérieure assurant une prestation de transport pour OCP

- Conducteur : personne habilitée à conduire un engin

- Engin : équipement mobile roulant sur pneus (chariot élévateur, grue automotrice, camions de chantier, engins de terrassement, etc.)

- Véhicule : bus, camion, voiture et tout véhicule pouvant circuler de manière autonome sur la voie publique

- Chauffeur : personne habilitée à conduire un véhicule

- Entité : subdivision de l'organisation du groupe OCP telle qu'elle figure sur les organigrammes des différentes directions

- Site : un des cinq sites de production, direction développement industriel, direction développement immobilier ou autre direction du groupe OCP

1.5 Résumé

Le standard explicite les exigences et directives à suivre en matière de :

- Infrastructures : conception, réalisation, signalisation, éclairage et plan de circulation

- Véhicules et engins : achats, locations, accessoires de sécurité obligatoires, maintenance

- Gestion des engins/véhicules et chauffeurs/conducteurs : organisation, gestion des missions, formation et habilitation pour la conduite

2. Acteurs, Rôles et Responsabilités

2.1 Responsabilités du Directeur de site

Le Directeur de site doit :

- Désigner l'entité responsable de la gestion des infrastructures de circulation communes dans le site (Génie Civil, maintenance centralisée ou HSES)

- Définir le périmètre du site au-delà duquel les chauffeurs ne peuvent se déplacer qu'avec un ordre de mission

2.2 Autres acteurs et responsabilités

Chaque responsable d'entité doit :

- Garantir l'application du standard à son niveau

- Prendre connaissance des dispositions du standard et les appliquer

- S'assurer que ses collaborateurs amenés à conduire des véhicules ou engins OCP sont formés sur ce standard et l'appliquent correctement

Le tableau des responsabilités détaille les acteurs impliqués dans :

- La conception et gestion des infrastructures

- La gestion des véhicules/engins

- La gestion des missions

3. Règles de gestion, prescriptions et préconisations

3.1 Infrastructures

3.1.1 Plan de circulation

Chaque responsable d'entité ou de projet doit :

- Établir un plan de circulation

- S'assurer que la conception des voies de circulation et parkings, leur éclairage et leur signalisation sont conformes aux exigences du standard

Le plan de circulation doit :

- Être communiqué efficacement (affichage, dépliants, etc.)

- Indiquer les dangers, itinéraires de circulation et parkings

- Être actualisé à chaque modification

3.1.2 Voies de circulation et parkings

Les exigences spécifiques de conception sont détaillées dans les annexes :

- Annexe 1 : Infrastructure des pistes principales de chantier des mines

- Annexe 2 : Parkings dans les administrations, installations industrielles et chantiers de construction

- Annexe 3 : Parkings dans les chantiers des mines

Chaque site doit élaborer une notice technique des autres exigences relatives à la conception et au dimensionnement des différentes voies de circulation.

3.1.3 Éclairage des voies et parkings

L'éclairage doit :

- Répondre aux normes en vigueur

- Tenir compte des contraintes spécifiques à certaines entités (sites miniers et industries chimiques)

- Être défini par chaque site selon ses propres exigences (niveau d'éclairement souhaité, en fonction de la catégorie des voies)

Les points suivants doivent être suffisamment éclairés :

- Entrées et sorties des entités

- Voisinage des locaux administratifs et installations industrielles

- Parkings

- Voies de circulation à l'intérieur des installations industrielles

- Carrefours des pistes principales des sites miniers

- Tout point jugé dangereux

3.1.4 Signalisation des voies et parkings

La signalisation doit :

- Être conforme à la réglementation de signalisation routière en vigueur

- Couvrir tout le plan de circulation

- Assurer aux usagers une circulation en toute sécurité

- Mentionner les indications d'obligation, d'interdiction, d'avertissement et d'information nécessaires

- Avoir des panneaux de taille adaptée aux gabarits des engins pour assurer une très bonne visibilité

3.2 Véhicules et engins mobiles

3.2.1 Exigences techniques

Les véhicules et engins OCP et ceux des sous-traitants et transporteurs externes doivent être conformes :

- À la réglementation en vigueur au Maroc (équipements et accessoires de sécurité, contrôles techniques, assurances et autorisations)

- Aux exigences minimales de l'annexe 4 du standard

Les responsables d'entités affectataires et les chefs de projets doivent s'assurer de cette conformité.

3.2.2 Exigences en termes d'entretien

Les entités affectataires doivent :

- Veiller sur l'état général des véhicules et engins, en particulier leurs équipements de sécurité (pneus, éclairage, freins, etc.)

- Assurer l'entretien des véhicules et engins qui leur sont affectés

3.2.3 Exigences en termes d'affectations

Chaque entité affectataire doit :

- Assurer la planification de l'affectation des chauffeurs et conducteurs aux différents véhicules/engins

- Communiquer cette planification aux agents concernés (formulaire F-HSE-21-01)

- Donner une visibilité suffisante aux chauffeurs/conducteurs en affichant la planification au moins une semaine à l'avance (recommandé)

3.3 Chauffeurs et conducteurs

3.3.1 Classification des chauffeurs/conducteurs

Trois catégories sont distinguées :

a) Chauffeurs/conducteurs Professionnels :

- Agents OCP ayant comme métier principal la conduite (code emploi OCP de conducteur/chauffeur professionnel)

- Agents des entreprises extérieures engagés comme chauffeurs/conducteurs professionnels travaillant en continu à OCP

b) Chauffeurs/conducteurs fréquents :

- Agents OCP dont le métier principal n'est pas la conduite, mais qui sont amenés souvent à conduire un véhicule ou un engin OCP pour des raisons de service

c) Chauffeurs occasionnels :

- Agents OCP dont le métier principal n'est pas la conduite, mais qui sont amenés, à une fréquence inférieure ou égale à une fois par semaine, à conduire un véhicule léger, après autorisation ponctuelle de leurs hiérarchies

3.3.2 Exigences en termes de qualification, de formation & d'habilitation

a) Chauffeurs/conducteurs professionnels OCP :

- Avoir le code emploi approprié au véhicule ou à l'engin concerné

- Suivre une séance de familiarisation spécifique avec le véhicule/engin avant utilisation

- Passer les visites médicales systématiques destinées aux chauffeurs/conducteurs professionnels

- Exercer de manière continue le métier de chauffeur/conducteur (ou repasser par une période de stage métier après toute interruption de plus d'un mois)

- Suivre avec succès toutes les formations qu'OCP est amené à donner dans le cadre de son système de gestion du risque routier

b) Chauffeurs/conducteurs professionnels d'entreprises extérieures :

- Avoir le permis de conduire approprié

- Ne pas être reconnu responsable d'un accident de circulation à OCP dans le passé, ni ailleurs durant les deux dernières années

- Être apte physiquement

- Avoir suivi avec succès les formations nécessaires dispensées par son employeur ou par OCP

- Avoir une habilitation en cours de validité délivrée par OCP (formulaire F-HSE-21-02)

c) Chauffeurs/conducteurs fréquents :

- Avoir le permis de conduire approprié

- Passer les visites médicales systématiques destinées aux chauffeurs/conducteurs professionnels

- Ne pas être responsable d'un accident de circulation durant les trois dernières années

- Avoir suivi avec succès la ou les formations nécessaires pour la conduite en toute sécurité

- Recevoir une habilitation écrite de OCP (formulaire F-HSE-21-03), renouvelée au plus tard chaque année

d) Chauffeurs occasionnels :

- Avoir le permis de conduire

- Être apte physiquement (test médical relatif à la conduite)

- Avoir une autorisation ponctuelle de sa hiérarchie pour une mission donnée (formulaire F-HSE-21-04)

3.3.3 Exigences en termes de comportement des chauffeurs/conducteurs

Les chauffeurs et conducteurs doivent respecter la charte de comportement détaillée dans l'annexe 5 du standard.

3.3.4 Gestion des missions des chauffeurs OCP

- Seules les entités garage des sites sont habilitées à organiser les déplacements des chauffeurs OCP à l'extérieur des sites

- Tout déplacement de chauffeurs OCP à l'extérieur du site doit faire l'objet d'un ordre de mission (formulaire F-HSE-21-05) dûment approuvé par les responsables de l'entité garage

- Les limites du site dans lesquels les chauffeurs OCP peuvent se déplacer sans ordre de mission sont à définir par note interne du Directeur du site concerné

3.3.5 Reconnaissance et motivation des chauffeurs/conducteurs professionnels

- La prime de performance doit tenir compte fortement de l'aspect comportement sécurité, en plus de la productivité

- Des concours fréquents et un classement annuel des chauffeurs/conducteurs professionnels doivent être instaurés dans chaque site pour récompenser les meilleurs

4. Indicateurs de performance/suivi

Dans un premier temps, les indicateurs de déploiement du standard seront :

- Nombre de véhicules/engins conformes au standard % total des véhicules/engins en circulation

- Pourcentage de chauffeurs/conducteurs fréquents habilités

- Nombre d'incidents et accidents de circulation relevés et analysés

- Nombre d'infractions aux règles de circulation relevées dans les VOSES ou par l'entité chargée de la circulation dans les voies communes

- Kilométrage individuel parcouru par les chauffeurs

- Kilométrage parcouru par l'ensemble des véhicules OCP

Chaque site doit établir un système d'indicateurs pour évaluer ses performances en matière de gestion du risque routier. Ces indicateurs doivent être reportés mensuellement par les HSE de chaque entité et par le HSE du site aux comités HSE correspondants.

5. Liste des formulaires liés au standard

- F-HSE-21-01 : Planning d'affectation des véhicules/engins

- F-HSE-21-02 : Certificat d'habilitation d'un chauffeur/conducteur professionnel d'une entreprise extérieure

- F-HSE-21-03 : Certificat d'habilitation d'un conducteur/chauffeur OCP fréquent

- F-HSE-21-04 : Autorisation ponctuelle de conduite d'une voiture de service OCP

- F-HSE-21-05 : Ordre de mission des chauffeurs de véhicule OCP

6. Annexes

Annexe 1 : Infrastructure des pistes principales de chantier des mines

Exigences et règles spécifiques :

- Les pistes des chantiers doivent être conçues, construites et entretenues suivant les règles et spécifications techniques définies dans chaque site

- La conception doit tenir compte des points suivants :

  • Pistes principales constituées d'une double voie séparée par un cordeau central

  • Largeur minimale de chaque voie égale à au moins 3 fois la plus grande largeur des engins circulant sur la piste

  • Hauteur du cordeau supérieure ou égale à ½ diamètre de la plus grande roue

  • Angle du talus du cordeau égal à l'angle de repos des matériaux utilisés

  • Cordeaux latéraux prévus dans les endroits à risque (ravins, etc.)

  • Gabarits de protection installés devant chaque obstacle en hauteur (pont, ligne électrique, etc.)

Annexe 2 : Parkings dans les administrations, installations industrielles et chantiers de construction

La conception des parkings doit tenir compte des points suivants :

- Positionnement loin des zones à risque

- Parkings dédiés par catégories de véhicules (légers, camions, visiteurs)

- Passages piétons protégés

- Stationnement des véhicules en marche arrière, en particulier si les voies sont à double sens

- Ralentisseurs dans les voies d'accès aux parkings

- Emplacements pour les personnes à mobilité réduite

- Buttées de roues pour éviter toute collision avec l'infrastructure du parking lors d'un stationnement en marche arrière

Conception recommandée :

- Parking perpendiculaire

- Parking incliné à 60°

Annexe 3 : Parkings dans les chantiers des mines

Exigences pour les parkings dans les chantiers d'exploitation des mines :

- Largeur de 6 m limitée par deux cordeaux avec une distance de sécurité de 4 m par rapport aux déblais côté berme

- Circulation dans un seul sens en marche avant

- Emplacement hors champs